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Publications
Publiée le 28 juillet 2015
Bilan de la surveillance des odeurs à Gardanne - juin 2014 à juin 2015
Campagne d’observations des nuisances olfactives à Gardanne (13) 2014 - 2015
De nombreuses plaintes de riverains ont été recensées à Gardanne à la suite de mauvaises odeurs émanant de la décharge de…
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Publiée le 1 décembre 2013
Air intérieur : Constitution d’un réseau régional de compétences en air intérieur -EQAIR
Le réseau EQAIR regroupe en région PACA l’expertise de différentes disciplines intervenant sur l’air intérieur : bâtiment, chercheur, médecin, métrologue, sociologue... EQAIR a pour objectif de…
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Publiée le 1 novembre 2013
PSQA : Programme de surveillance de la qualité de l'air 2010-2015 (Révision 2013)
Le présent programme a pour vocation de présenter la nouvelle ligne directrice de l’association pour les deux prochaines années et de la faire valider par l’ensemble de ses administrateurs.
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Publiée le 1 février 2013
Air intérieur - Réglementation Etablissement recevant du public - version gestionnaires de bâtiments
Ce document a pour but de rassembler et d’ordonner les obligations réglementaires des
propriétaires ou exploitants des établissements concernés par la surveillance de la qualité de l’air intérieur…
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Publiée le 1 février 2013
Air intérieur - Réglementation Etablissement recevant du public - Version organismes accrédités
Ce document a pour but de rassembler et d’ordonner les obligations règlementaires des organismes accrédités pour la surveillance de l’air intérieur dans les établissements recevant du public (ERP)…
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Publiée le 1 mai 2012
Réglementation : directive inspire relative aux indicateurs territoriaux de la qualité de l'air
Dans le cadre du porté à connaissance relative à la directive INSPIRE (ci-jointe), Air PACA mettra prochainement à disposition des collectivités des indicateurs territoriaux pour situer la qualité de…
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Publiée le 1 novembre 2011
Reglementation : circulaire interdiction du brûlage des déchets verts
Cette pratique courante sur notre territoire vient d'être reglementé depuis le 18 novembre 2011 par une circulaire. Le brûlage des déchets verts génére non seulement des nuisances olfactives mais est…
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Publiée le 1 février 2011
Réglementation : Décret relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
Décret n°01/17/201128 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public : définition des conditions de surveillance de la…
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Publiée le 1 janvier 2011
Programme de Surveillance de la Qualité de l’Air en région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Période 01/20/201015
L’objectif de ce PSQA est de définir la nouvelle stratégie de surveillance de la qualité de l’air en PACA pour la période
01/20/201015, en confrontant les nouvelles réglementations, les enjeux locaux…
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